Actes administratifs - Site officiel de la ville de Moirans

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Arrêté municipal

Avis

Conseil d'administration

Décision administrative

Social

Réinitialiser

Travaux pose de coffret, compteur, disjoncteur ENEDIS

N°AR2025_0587
Arrêté municipal
Publié le 9 décembre 2025 à 09h05 par VALERIE ZULIAN

05872025 Travaux de pose de coffret, compteur, disjoncteur ENEDIS - SOBECA TULLINS (1,28 Mo, pdf)

Travaux de réfection de la piscine route des Béthanies

N°AR2025_0586
Arrêté municipal
Publié le 9 décembre 2025 à 09h04 par VALERIE ZULIAN

05862025 Travaux de réfection de la piscine, route des Béthanies SOCIETE BECT (1,31 Mo, pdf)

Autorisation d’occupation du domaine public

N°AR2025_0585
Arrêté municipal
Publié le 9 décembre 2025 à 09h02 par VALERIE ZULIAN

05852025 ODP 78 rue de la République, Place André Sage ETABLISSEMENT MARTIN (1,46 Mo, pdf)

78 rue de la République et 2 place André Sage
Etablissement Martin (réfection toiture)

Travaux carrefour du Grand Fays, rue du Vergeron rue de la Galifette

N°AR2025_0584
Arrêté municipal
Publié le 9 décembre 2025 à 09h00 par VALERIE ZULIAN

5842025 Travaux carrefour rue du Grand Fays, rue du Vergeron, rue de la Galifette GUINTOLI ISERE (1,38 Mo, pdf)

Travaux rue de la République et rue du Vergeron

N°AR2025_0583
Arrêté municipal
Publié le 9 décembre 2025 à 08h57 par VALERIE ZULIAN

5832025 Travaux carrefour rue de la République, rue du Vergeron GUINTOLI ISERE (1,37 Mo, pdf)

Travaux rue Baron ERT Technologies

N°AR2025_0582
Arrêté municipal
Publié le 9 décembre 2025 à 08h55 par VALERIE ZULIAN

5822025 Travaux rue Barjon ERT Technologies (1,29 Mo, pdf)

TRAVAUX RUE DE L’EYGALA

N°AR2025_0579
Arrêté municipal
Publié le 2 décembre 2025 à 08h54 par VALERIE ZULIAN

5792025 Travaux rue de l'Eygala CARE TP (1,30 Mo, pdf)

TRAVAUX PARKING ORONCE ET MARGUERITTE MAIGRE DE LA MOTTE

N°AR2025_0578
Arrêté municipal
Publié le 2 décembre 2025 à 08h52 par VALERIE ZULIAN

5782025 Travaux parking Oronce et Margueritte Maigre de la Motte AVTP (1,26 Mo, pdf)

Transfert de l’autorisation de stationnement de taxi – ADS5

N°AR2025_0573
Arrêté municipal
Publié le 28 novembre 2025 à 11h19 par Valérie Zulian

05732025 Transfert de l'autorisation de stationnement de taxi - ADS n°5 (637,98 Ko, pdf)

Travaux rue du 8 mai 1945 TERIDEAL

N°2025_0574
Arrêté municipal
Publié le 28 novembre 2025 à 11h14 par Valérie Zulian

5742025 Travaux rue du 8 mai 1945 TERIDEAL (1,27 Mo, pdf)

Travaux rue Mozart GUINTOLI ISERE

N°2025_0575
Arrêté municipal
Publié le 28 novembre 2025 à 11h11 par Valérie Zulian

5752025 Travaux rue Mozart GUINTOLI ISERE (1,23 Mo, pdf)

Permission de voirie pour l’année 2026, entreprise DEKRA

N°AR2025_562
Arrêté municipal
Publié le 27 novembre 2025 à 10h53 par Valérie Zulian

05622025 permission de voirie 2026 DEKRA (1,42 Mo, pdf)

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