Autorisation d’occupation du domaine public : Entreprise EIFFAGE
Chemin de la Violette
18 septembre 2023 à 7h au 17 novembre 2023 à 18h
Travaux EIFFAGE génie civil, renouvellement quartier Champlong
Les restrictions lors des interventions :
- stationnement interdit au droit du chantier
- limitation de vitesse à 30 km/h
- circulation sur voie réduite : l’alternat de circulation sera réglé par feux tricolores qui devront prendre en compte les sorties riverains.
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
- délib 23 - nomenclature M57 fixation mode de gestion amortissements et immo (279,51 Ko, pdf)
- délib 24 - convention RSA 1 er semestre (157,21 Ko, pdf)
- délib 25- marché portage de repas (421,32 Ko, pdf)
- délib 26 - DM n°1 (154,11 Ko, pdf)
- délib 27 - convention CAPV déchets ménagers (205,70 Ko, pdf)
- délib 28 - charges refacturées à la SDH (170,70 Ko, pdf)
- délib 29 - charges refacturées au JEE (188,06 Ko, pdf)
27 Juin 2023
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
- délib 9 - convention ANCV 2023 seniors en vacances (351,75 Ko, pdf)
- délib 10 - organisation séjour seniors en vacances 2023 (157,71 Ko, pdf)
- délib 11 - fixation tarif seniros en vacances 2023 (168,22 Ko, pdf)
- délib 12 - compte de gestion 2022 (172,44 Ko, pdf)
- délib 13 - compte administratif 2022 (492,90 Ko, pdf)
- délib 14 - affectation des résultats 2022 (163,41 Ko, pdf)
- délib 15 - BP 2023 (456,54 Ko, pdf)
- délib 16 - désignation des membres de la commission MAPA (267,99 Ko, pdf)
- délib 17 - réglement de fonctionnment de la domiciliation (419,45 Ko, pdf)
- délib 18 - compte de gestion 2022 (173,00 Ko, pdf)
- délib 19 - compte administratif 2022 (467,47 Ko, pdf)
- délib 20 - affectation des résultats 2022 (194,11 Ko, pdf)
- délib 21 - DM n°2 (359,65 Ko, pdf)
- délib 22 - BP 2023 CCAS annule et remplace délib 15 (166,01 Ko, pdf)
4 Avril 2023
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
- délib 1 - CCAS - DOB (350,72 Ko, pdf)
- délib 2 - CCAS - avenant réglement intérieur du CA (370,88 Ko, pdf)
- délib 3 - CCAS - réglement intérieur de la commission permanente (369,12 Ko, pdf)
- délib 4 - CCAS - convention RSA (166,99 Ko, pdf)
- délib 5 - CCAS - fixation des tarifs sorties seniors 2023 (170,69 Ko, pdf)
- délib 6 - RA DM n°1 (159,54 Ko, pdf)
- délib 7 -RA avenant convention logement SDH (175,37 Ko, pdf)
- délib 8 -RA CPOM 2023-2027 (358,30 Ko, pdf)
28 Février 2023
Circulation et stationnements réglementés prolongation : société Guintoli
Carrefour route de Champfeuillet, route de la Côte des Filles
du 18 au 31 août 2023 de 7h à 18h
travaux d’aménagement du carrefour
Les restrictions lors des interventions :
- Stationnement interdit au droit du chantier
- Limitation de vitesse à 30 km/h
- Circulation rétrécie. L’alternat de circulation est réglé par feux tricolores
- Circulation interdite un jour pendant la période avec signalisation et déviation
- libre circulation des piétons maintenue et sécurisée (ou déviation)
Autorisation d’occupation du domaine public : KS BURGER
Parking des Remparts
du 10 septembre au 8 octobre 2023
Terrasse
Un permis de stationnement est accordé à titre précaire et révocable pour l’occupation d’une parcelle du domaine public pour une surface de 34m2 soit 3 places de stationnement
Circulation et stationnements réglementés : société SOBECA Tullins
Route de Manguely
du 24 au 30 août 2023 de 7h à 18h
Travaux de branchement souterrain Énédis
Les restrictions lors des interventions :
- Stationnement interdit sur la zone de chantier
- Limitation de vitesse 30km/h
- circulation sur voie réduite : alternat de circulation par feux tricolores.
La libre circulation sera rétablie chaque soir en période hors chantier.
Autorisation d’occupation du domaine public : Pharmacie du Bourg
137 rue de la république
les 30 août et 4 septembre 2023
Travaux
Les restrictions :
- Stationnement interdit sur 2 places de stationnement situées au droit du 137
- Permis de stationnement accordé à Mme Chalopin Stéphanie pour le véhicule utile à ses travaux
Circulation et stationnements réglementés : société SOBECA Tullins
Parking Oronce Maigre de la Motte et rue de la République
du 28 août à partir de 8h au 15 septembre 2023 à 18h
Travaux d’alimentation de mâts d’éclairage public
Les restrictions lors des interventions :
- Stationnement interdit sur la zone de chantier
- Cheminement piéton interdit, déviation sécurisée
La libre circulation sera rétablie chaque soir en période hors chantier.
Circulation et stationnements réglementés : société SOBECA Tullins
Place du Général De Gaulle
du 28 août à partir de 8h au 15 septembre 2023 à 18h
Travaux d’alimentation de mâts d’éclairage public
Les restrictions lors des interventions :
- Stationnement interdit sur 4 places de stationnement situées côté médiathèque
- place d’autopartage préservée
- Cheminement piéton interdit, déviation sécurisée
La libre circulation sera rétablie chaque soir en période hors chantier.
Autorisation d’occupation du domaine public : Gaëtan Longo
43 au 47 rue de la république
le 10 août 2023
Pose d’une nacelle – entretien d’un toit
Les restrictions lors des interventions :
- Stationnement interdit au droit du chantier
- Vitesse limitée à 30 Km/h
- Circulation sur voie réduite
Autorisation d’occupation du domaine public : Société CARE TP
Avenue Marius Chorot
du 4 septembre 2023 à 7h au 15 septembre 2023 à 18h
Travaux de création d’un branchement AEP et UE
Les restrictions lors des interventions :
- Stationnement interdit au droit du chantier
- Vitesse limitée à 30 Km/h
- Circulation sur voie réduite
- Alternat de circulation réglé par feux tricolores