Accueil > Culture sport > Patrimoine > Les archives municipales

Les archives municipales

Archives municipales

111 rue de la République

38430 MOIRANS

04 76 35 77 17

04 76 35 77 38

anne-marie.coste@ville-moirans.fr

Heures d'ouverture au public : mardi et jeudi de 13h30 à 17 heures

Fermeture annuelle : se renseigner


Le service des Archives municipales est chargé de trier, classer, inventorier et communiquer les documents produits ou reçus par la ville. Ces documents  peuvent être divers : journaux, parchemins, papiers, bandes magnétiques, films, photographies, plans, archives électroniques... Les Archives sont la mémoire des institutions, des personnes, des événements. 

Conditions d'admission

Les Archives municipales de Moirans sont ouvertes à tout citoyen français ou ressortissant étranger. Le contrôle d'identité est obligatoire pour tout nouveau lecteur. L'inscription est gratuite.

Conditions de consultation

La loi du 15 juillet 2008 sur les Archives a introduit le principe fondamental de libre communicabilité générale des Archives publiques. Des délais spéciaux sont prévus pour protéger certains intérêts : dossiers médicaux (25 ans après le décès ou 120 ans après la naissance), registres de recensement de population, listes nominatives (75 ans), dossiers du personnel (50 ans), état-civil (75 ans pour les actes de mariages et de naissance), justice (75 ans).

La consultation est gratuite et se fait sur place. Une salle de lecture peut accueillir 12 personnes.

Des photocopies peuvent être effectuées sauf pour les registres paroissiaux ou état-civil où elles sont interdites. 

Fonds

  • Fonds ancien : milieu du XV e siècle à 1789
  • Fonds moderne : 1790 à 1976
  • Fonds contemporain : 1977- 2014
  • Le plus ancien document conservé date de 1464. Il s'agit d'une copie de la confirmation des franchises, accordées par le dauphin Jean II aux habitants de la ville en 1308.
  • La consultation des registres paroissiaux et d'état-civil est possible depuis 1609.  Des impressions numériques peuvent être réalisées. Les photographies des actes (sans flash) sont autorisées.
  • Registres des délibérations du conseil municipal depuis l'an II
  • Matrices cadastrales et états de section
  • Recensements de la population (1836-1936)
  • Photothèque, cartes postales
  • Archives d'entreprises (Papeteries BARJON, Tissages MARTIN, Coopérative moirannaise)

 

Charte de franchise

voir aussi : l'histoire et le patrimoine de Moirans

Lien utile : numemoris http://numemoris.fr/votre-commune/moirans



 

Agenda

Samedi 7 août

Séance supplémentaire de Fitness Zumba

Séance supplémentaire de Fitness Zumba


Rdvs à 10h. Au vu du succès remporté par l'activité Zumba, une séance gratuite supplémentaire est proposée par la Ville. Cette séance sera encadrée comme la précédente, dans la bonne ...

en savoir +

Lundi 9 août 2021

Cinéma en plein air : Tout simplement noir

Cinéma en plein air : Tout simplement noir

21h45 - gratuit
Attention PASS SANITAIRE ANTI-Covid obligatoire (+ de 50 personnes)

en savoir +

Mercredi 11 août 2021

Moirans au trésor

Moirans au trésor

à 10h RDV devant la Mairie.

Redécouvrez de manière ludique l'histoire et le patrimoine de la ville, au cours de cette chasse au trésor à réaliser en famille !
A partir d'une carte, retrouvez différents points patrimoniaux remarquables de la ville, où des cartes postales anciennes vous attendent avec des énigmes qui vous permettront d'obtenir la carte du trésor.
Animation gratuite proposée par La Ville de Moirans,
ATTENTION inscription via la billetterie en ligne
en savoir +

Lundi 23 août 2021

Cinéma en plein air : Mia et le lion blanc

Cinéma en plein air : Mia et le lion blanc


21h45 - gratuit
Attention PASS SANITAIRE ANTI-Covid obligatoire (+ de 50 personnes)

en savoir +
Plus de dates