ville de Moirans
tél. 04 76 35 44 55
Commissions municipales
Commissions municipales
Ces commissions, exclusivement composées d’élus sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
Commission communale des impôts directs
Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délégué spécial SEMCODA
Désignation d'un représentant "Délégué Spécial" pour siéger à l'Assemblée Spéciale des communes actionnaires de la Société Mixte de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA).
Madame la Maire est désignée représentante légale de la collectivité à l’Assemblée Spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA et Madame TÊTE Christine déléguée spéciale.
Délégués représentant la commune au sein du Territoire d'Énergie Isère (TE38)
- Monsieur LEROY Luc : délégué titulaire
- Monsieur AUCLAIR Simon : délégué suppléant
Cours d'eau de Voreppe à Moirans
Délégués du Conseil Municipal au sein de l'Association Syndicale Autorisée de gestion des cours d'eau de Voreppe à Moirans
- AUCLAIR Simon : délégué titulaire
- ALAPETITE Julien :délégué suppléant
Administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
- LOMBARDO Joséphine
- BRUNET-JAILLY Claudine
- AKYUREK Mustafa
- LEROY Luc
- CUILLIER Maryline
- ALLAMANDO Sonia
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (C.D.A.C.)
Madame BOVE Nathalie suppléante de Madame la Maire pour siéger au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (C.D.A.C.).
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD).
Monsieur AMARI Kader représente la ville au sein du CISPD.
Commissions relatives à la commande publique
Commission d’appel d’offres (CAO)
Dans les communes de plus de 3500 habitants elle est composée du Maire ou de son représentant et de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants.D’autres personnes peuvent également siéger avec voix consultative : le comptable public, le représentant de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), ainsi que des agents de la Ville compétents dans le domaine concerné.
En qualité de titulaires :
- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- TOSI Pierre Antoine
- VIALLE Renée
En qualité de suppléants :
- NARDIN Marie-Christine
- RUSSIER Alain
- ALAPETITE Julien
- FERRANTE François
- JULIEN Gilles
Commission MAPA
Lorsque les marchés sont inférieurs aux seuils européens (aujourd’hui à fixés à 5.350.000 € HT pour les travaux et à 214.000 € HT pour les services et les fournitures), ils peuvent être passés selon une procédure adaptée dont les modalités sont librement déterminées par le pouvoir adjudicateur dans le respect des principes de la commande publique. Aussi un avis motivé sur le choix du titulaire peut être donné par une commission MAPA (composée, en plus du Maire ou de son représentant président, de cinq membres et de personnalités compétentes si nécessaire) qui se réunie pour avis sans qu’il soit fait application des règles de quorum ni de délai de convocation. L’avis émis donnant lieu à l’établissement d’un rapport signé par les membres présents. Le choix définitif et la signature du marché étant assurés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant.
- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- TOSI Pierre Antoine
- SEGUIN Guillaume
Commission de délégation de service public (CDSP)
Cette commission intervient dans le cadre du lancement d’une procédure de délégation de service public, elle est notamment chargée d’ouvrir les plis, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d’émettre un avis sur celle-ci. Elle se compose, outre le Maire, président ou son représentant, de cinq membres titulaires et suppléants.
Le comptable public, le représentant de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), ainsi que des agents de la Ville compétents dans le domaine concerné pourront siéger avec voix consultative.
Titulaires :
- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- CUILLIER Maryline
- ALLAMANDO Sonia
Suppléants :
- NARDIN Marie-Christine
- RUSSIER Alain
- ALAPETITE Julien
- BESSOT André
- JULIEN Gilles
Commission Locale d'Évaluation des charges transférées (CLECT) :
Agenda
Dimanche 30 janvier 2022
" Cordes en fête "" Cordes en fête "
Du 30 janvier au 6 février 2022
Semaine des Cordes en fêtes
Dimanche en musique -11h - salle Louis Jouvet
Entrée 5 euros / Gratuit pour les mineurs.
(Pass sanitaire obligatoire)
Samedi 29 janvier 2022
Soirée Cabaret circusSoirée Cabaret circus
chant, danse, magie, comédieen savoir +
Samedi 5 février 2022
Conférence sur un crash d'avion dans le Vercors en 1944Conférence sur un crash d'avion dans le Vercors en 1944
Conférence d'André Bouisson à 16h -
Par une nuit de février 1944, alors qu’une tempête de neige s’abat sur le massif du Vercors, un bombardier lourd de la Royal Air Force ...
Jeudi 27 janvier et jeudi 3 mars 2022
Salariés : connaissez-vous les possibilités pour vous former ?
