ville de Moirans

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Commissions municipales

Lors du conseil municipal du 15 juillet 2020, des commissions municipales ont été créées.
Ces commissions, exclusivement composées d’élus sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.

Madame la Maire est la présidente de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de leur première réunion. Cinq commissions municipales chargées d’examiner les projets de délibérations qui seront soumis au Conseil Municipal ont été créées :

COMMISSION MOYENS INTERNES

Sujets traités : finances, marchés publics, gestion du personnel, systèmes d’information, communication, recherche de subventions :

- PELLAT Xavier

- RUSSIER Alain

- BRICOTEAUX Christine

- QUINARD Cyril

- PAPAIOANNOU Elie

- NARDIN Marie-Christine

- TÊTE Christine

- TOSI Pierre Antoine

- FERRANTE François

- VIALLE Renée

COMMISSION AMÉNAGEMENT/TRAVAUX

Sujets traités : aménagement, urbanisme, travaux, sécurité ERP, accessibilité, modes de déplacement, protection de l’environnement, agriculture :

- TÊTE Christine

- PAPAIOANNOU Elie

- ALAPETITE Julien

- LEROY Luc

- QUINARD Cyril

- CUSSAC Maryvonne

- BRICOTEAUX Christine

- PELLAT Xavier

- FERRANTE François

- JEAN Marie Elisabeth

- SEGUIN Guillaume

COMMISSION VIE QUOTIDIENNE ET SERVICES A LA POPULATION

Sujets traités : services à la population, état civil, cimetière, élections, propreté, fleurissement, jardins partagés, cérémonies, tranquillité publique, GUSP (Gestion Urbaine et Sociale de Proximité), CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance), démocratie participative, solidarité, civisme, visites de quartiers, lutte contre l’isolement et les discriminations, santé, conseils municipaux des anciens, économie, économie sociale et solidaire, artisanat, commerces :

- AMARI Kader

- LOMBARDO Joséphine

- BELMUDES Nadine

- BOUBELLA Djamila

- BRUNET-JAILLY Claudine

- BOVE Nathalie

- AKYUREK Mustafa

- FERRANTE François

- JEAN Marie Elisabeth

- ALLAMANDO Sonia

COMMISSION ÉDUCATION/ENFANCE/JEUNESSE

Sujets traités : scolaire, périscolaire, extrascolaire, jeunesse, petite enfance, conseils municipaux de la jeunesse et des enfants, PEDT (Projet Éducatif de Territoire), réflexion sur le nouveau groupe scolaire, lutte contre le décrochage scolaire :

- NARDIN Marie-Christine

- BOUBELLA Djamila

- CUSSAC Maryvonne

- BOVE Nathalie

- GOURDAIN Guillaume

- LOMBARDO Joséphine

- RUSSIER Alain

- CUILLIER Maryline

- BATS Sylvie

- SEGUIN Guillaume

COMMISSION SPORT/CULTURE/ANIMATION

Sujets traités : sports, culture, associations, patrimoine, tourisme, animations et festivités :

- AKYUREK Mustafa

- BELMUDES Nadine

- RUSSIER Alain

- BOUBELLA Djamila

- AUCLAIR Simon

- BOVE Nathalie

- BRICOTEAUX Christine

- BATS Sylvie

- JEAN Marie Elisabeth

- JULIEN Gilles

Commission communale des impôts directs

la commission est composée de 8 commissaires titulaires et de 8 commissaires suppléants. La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du Conseil Municipal.

Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 18 ans révolus, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission.

Présidente suppléante de la commission : Madame TETE Christine

Délégué spécial SEMCODA

Désignation d'un représentant "Délégué Spécial" pour siéger à l'Assemblée Spéciale des communes actionnaires de la Société Mixte de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA).

Madame la Maire est désignée représentante légale de la collectivité à l’Assemblée Spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA et Madame TÊTE Christine déléguée spéciale.

Délégués représentant la commune au sein du Territoire d'Énergie Isère (TE38)

- Monsieur LEROY Luc : délégué titulaire
- Monsieur AUCLAIR Simon : délégué suppléant

Cours d'eau de Voreppe à Moirans

Délégués du Conseil Municipal au sein de l'Association Syndicale Autorisée de gestion des cours d'eau de Voreppe à Moirans

- AUCLAIR Simon : délégué titulaire
- ALAPETITE Julien :délégué suppléant

Administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

- LOMBARDO Joséphine
- BRUNET-JAILLY Claudine
- AKYUREK Mustafa
- LEROY Luc
- CUILLIER Maryline
- ALLAMANDO Sonia

Commission Départementale d'Aménagement Commercial (C.D.A.C.)

Madame BOVE Nathalie suppléante de Madame la Maire pour siéger au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (C.D.A.C.).

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD).

Monsieur AMARI Kader représente la ville au sein du CISPD.

Commissions relatives à la commande publique

Commission d’appel d’offres (CAO)

Dans les communes de plus de 3500 habitants elle est composée du Maire ou de son représentant et de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants.D’autres personnes peuvent également siéger avec voix consultative : le comptable public, le représentant de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), ainsi que des agents de la Ville compétents dans le domaine concerné.

En qualité de titulaires :

- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- TOSI Pierre Antoine
- VIALLE Renée

En qualité de suppléants :

- NARDIN Marie-Christine
- RUSSIER Alain
- ALAPETITE Julien
- FERRANTE François
- JULIEN Gilles

Commission MAPA

Lorsque les marchés sont inférieurs aux seuils européens (aujourd’hui à fixés à 5.350.000 € HT pour les travaux et à 214.000 € HT pour les services et les fournitures), ils peuvent être passés selon une procédure adaptée dont les modalités sont librement déterminées par le pouvoir adjudicateur dans le respect des principes de la commande publique. Aussi un avis motivé sur le choix du titulaire peut être donné par une commission MAPA (composée, en plus du Maire ou de son représentant président, de cinq membres et de personnalités compétentes si nécessaire) qui se réunie pour avis sans qu’il soit fait application des règles de quorum ni de délai de convocation. L’avis émis donnant lieu à l’établissement d’un rapport signé par les membres présents. Le choix définitif et la signature du marché étant assurés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant.

- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- TOSI Pierre Antoine
- SEGUIN Guillaume

Commission de délégation de service public (CDSP)

Cette commission intervient dans le cadre du lancement d’une procédure de délégation de service public, elle est notamment chargée d’ouvrir les plis, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d’émettre un avis sur celle-ci. Elle se compose, outre le Maire, président ou son représentant, de cinq membres titulaires et suppléants.
Le comptable public, le représentant de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), ainsi que des agents de la Ville compétents dans le domaine concerné pourront siéger avec voix consultative.

Titulaires :
- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- CUILLIER Maryline
- ALLAMANDO Sonia

Suppléants :
- NARDIN Marie-Christine
- RUSSIER Alain
- ALAPETITE Julien
- BATS Sylvie
- JULIEN Gilles