ville de Moirans
tél. 04 76 35 44 55
Commissions municipales
Commissions municipales
Ces commissions, exclusivement composées d’élus sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
Commission communale des impôts directs
Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délégué spécial SEMCODA
Désignation d'un représentant "Délégué Spécial" pour siéger à l'Assemblée Spéciale des communes actionnaires de la Société Mixte de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA).
Madame la Maire est désignée représentante légale de la collectivité à l’Assemblée Spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA et Madame TÊTE Christine déléguée spéciale.
Délégués représentant la commune au sein du Territoire d'Énergie Isère (TE38)
- Monsieur LEROY Luc : délégué titulaire
- Monsieur AUCLAIR Simon : délégué suppléant
Cours d'eau de Voreppe à Moirans
Délégués du Conseil Municipal au sein de l'Association Syndicale Autorisée de gestion des cours d'eau de Voreppe à Moirans
- AUCLAIR Simon : délégué titulaire
- ALAPETITE Julien :délégué suppléant
Administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
- LOMBARDO Joséphine
- BRUNET-JAILLY Claudine
- AKYUREK Mustafa
- LEROY Luc
- CUILLIER Maryline
- ALLAMANDO Sonia
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (C.D.A.C.)
Madame BOVE Nathalie suppléante de Madame la Maire pour siéger au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (C.D.A.C.).
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD).
Monsieur AMARI Kader représente la ville au sein du CISPD.
Commissions relatives à la commande publique
Commission d’appel d’offres (CAO)
Dans les communes de plus de 3500 habitants elle est composée du Maire ou de son représentant et de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants.D’autres personnes peuvent également siéger avec voix consultative : le comptable public, le représentant de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), ainsi que des agents de la Ville compétents dans le domaine concerné.
En qualité de titulaires :
- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- TOSI Pierre Antoine
- VIALLE Renée
En qualité de suppléants :
- NARDIN Marie-Christine
- RUSSIER Alain
- ALAPETITE Julien
- FERRANTE François
- JULIEN Gilles
Commission MAPA
Lorsque les marchés sont inférieurs aux seuils européens (aujourd’hui à fixés à 5.350.000 € HT pour les travaux et à 214.000 € HT pour les services et les fournitures), ils peuvent être passés selon une procédure adaptée dont les modalités sont librement déterminées par le pouvoir adjudicateur dans le respect des principes de la commande publique. Aussi un avis motivé sur le choix du titulaire peut être donné par une commission MAPA (composée, en plus du Maire ou de son représentant président, de cinq membres et de personnalités compétentes si nécessaire) qui se réunie pour avis sans qu’il soit fait application des règles de quorum ni de délai de convocation. L’avis émis donnant lieu à l’établissement d’un rapport signé par les membres présents. Le choix définitif et la signature du marché étant assurés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant.
- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- TOSI Pierre Antoine
- SEGUIN Guillaume
Commission de délégation de service public (CDSP)
Cette commission intervient dans le cadre du lancement d’une procédure de délégation de service public, elle est notamment chargée d’ouvrir les plis, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d’émettre un avis sur celle-ci. Elle se compose, outre le Maire, président ou son représentant, de cinq membres titulaires et suppléants.
Le comptable public, le représentant de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP), ainsi que des agents de la Ville compétents dans le domaine concerné pourront siéger avec voix consultative.
Titulaires :
- PELLAT Xavier
- PAPAIOANNOU Elie
- TÊTE Christine
- CUILLIER Maryline
- ALLAMANDO Sonia
Suppléants :
- NARDIN Marie-Christine
- RUSSIER Alain
- ALAPETITE Julien
- BESSOT André
- JULIEN Gilles
Agenda
Du 11 au 17 octobre 2021
exposition peinturesexposition peintures
Daniel Charrier - Espace Miro du 11 au 17 octobre - 9h-18h
en savoir +Dimanche 17 octobre 2021
Dimanches en musiqueDimanches en musique
à 11h salle Louis Jouvet (à côté de la médiathèque)
- Trio pour clarinette, alto et piano en mi bémol majeur K.498 «Des Quilles»
MOZART
- Trio pour clarinette, violoncelle et piano en la mineur opus 114 - BRAHMS
Samedi 23 octobre à 19h
Fêtons les 100 ans de Georges Brassens !Fêtons les 100 ans de Georges Brassens !
soirée cabaret musical sur inscription avant le 18 octobre.
- 19h : L’école de musique effectuera une prestation à 19h, avec les élèves des classes de chant, contrebasse et piano.
- 20h30 : le groupe « Trio Florimont »
Pass sanitaire et port du masque obligatoires.
Renseignements et inscriptions : 04 76 35 09 36
en savoir +
Jeudi 28 octobre 2021
Conseil municipal publicConseil municipal public
à 19h (port du masque obligatoire)
en savoir +Samedi 6 et dimanche 7 novembre 2021
Théâtre : Le cercle des illusionnistesThéâtre : Le cercle des illusionnistes
Samedi 6 novembre à 20 h 30 et dimanche 7 novembre à 17 h.
La troupe des Rattafias jouera « Le Cercle des illusionnistes », d’Alexis Michalik, mis en scène ...
