ville de Moirans
tél. 04 76 35 44 55
Conseils municipaux
Prochaine séance du conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 29 avril 2021 à 19h à la salle des fêtes Louis Barran (accès du public en visioconférence)
ordre du jour
- Modifications des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales et organismes extérieurs
Finances
Compte rendu audio du dernier conseil
conseil du 25 mars 2021-00 début de séance
Début de séance
Conseil du 25 mars 2021-01
Compte de gestion 2020 du receveur percepteur
conseil du 25 mars 2021-02
Compte administratif 2020
conseil du 25 mars 2021-03
Rapport sur les acquisitions et ventes 2020
conseil du 25 mars 2021-04
Affectation des résultats 2020
conseil du 25 mars 2021-05
Budget Primitif 2021
conseil du 25 mars 2021-06
Détail subventions aux associations 2021
conseil du 25 mars 2021-06
Détail subventions aux associations 2021
conseil du 25 mars 2021-07
Fixation des taux d'imposition 2021
conseil du 25 mars 2021-08
Fixation des durées d'amortissements
conseil du 25 mars 2021-09
Accompagnement des gens du voyage sédentaires - Signature d'un avenant à la convention de participation financière avec l'APMV (Action Promotion en Milieu Voyageur)
conseil du 25 mars 2021-10
Budget annexe /Réseau de chaleur bois Moirans/COMPTE DE GESTION 2020
conseil du 25 mars 2021-11
Budget annexe /Réseau de chaleur bois Moirans/COMPTE ADMINISTRATIF 2020
conseil du 25 mars 2021-12
Budget annexe / Réseau de chaleur bois Moirans / Affectation résultats 2020
conseil du 25 mars 2021-13
Budget annexe /Réseau de chaleur bois Moirans/BP 2021
conseil du 25 mars 2021-14
"Réseau de chaleur bois Moirans" - Travaux d'extension du réseau
conseil du 25 mars 2021-15
Tableau des effectifs - Suppression de postes
conseil du 25 mars 2021-16
Création de contrats d'engagement éducatif
conseil du 25 mars 2021-17
Convention de servitudes de ligne électrique souterraine avec ENEDIS pour la future chaufferie bois - Le Vergeron
conseil du 25 mars 2021-18
Déclassement de la parcelle AV 333P - Les Béthanies
conseil du 25 mars 2021-19
Cession de la parcelle AV 333 P - Les Béthanies - A la Société d'Habitation des Alpes (SHA - PLURALIS)
conseil du 25 mars 2021-20
Définition d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial Route de Voiron
conseil du 25 mars 2021-21
Signature d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société SARL Europe Construction
conseil du 25 mars 2021-22 Fin de séance
Fin de séance
1 page - 24 résultats
