ville de Moirans
tél. 04 76 35 44 55
Conseils municipaux
Prochaine séance du conseil municipal
Le conseil municipal aura lieu jeudi 7 juillet 2022 à 19h à l'Hôtel de ville.
Compte rendu audio du dernier conseil
conseil du 24 juin 2021 : début de séance
Début de séance
conseil du 24 juin 2021 : delib 01
Accompagnement des gens du voyage sédentaires - Signature d'un avenant à la convention de participation financière avec l'APMV (Action Promotion en Milieu Voyageur)
conseil du 24 juin 2021 : delib 02
Demande de subvention pour l'aménagement urbain les Impériales (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel
conseil du 24 juin 2021 : delib 03
Budget annexe/Réseau de chaleur bois - Demande de subvention pour la réalisation d'un réseau de chaleur bois énergie (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel
conseil du 24 juin 2021 : delib 04
Demande de subvention pour la mise en accessibilité des bâtiments programme ADAP "École maternelle Simone Veil" (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel
conseil du 24 juin 2021 : delib 05
Demande de subvention pour une étude thermique des bâtiments communaux (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel
conseil du 24 juin 2021 : delib 06
Demande de subvention pour une étude sur la mobilité globale à Moirans (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel
conseil du 24 juin 2021 : delib 07
Demande de subvention pour une étude sur la mise en place d'ombrières de parkings (parking du futur équipement aquatique et parking de la gendarmerie) (DSIL) - Approbation du plan de ...
conseil du 24 juin 2021 : delib 08
TE38 - Fonds de concours 2021 pour les travaux sur les réseaux d'éclairage public
conseil du 24 juin 2021 : delib 09
Création de poste
conseil du 24 juin 2021 : delib 10
Temps de travail annuel à 1607 heures effectives
conseil du 24 juin 2021 : delib 11
CEE / délibération complémentaire : fixation du besoin de la collectivité
conseil du 24 juin 2021 : delib 12
Participations des communes aux frais de scolarité signature d'une convention avec la commune de Saint-Jean-de-Moirans
conseil du 24 juin 2021 : delib 13
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mosaïque
conseil du 24 juin 2021 : delib 14
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association SOS Merklin
conseil du 24 juin 2021 : delib 15
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association APEL
conseil du 24 juin 2021 : delib 16
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fraternelle de Rugby
conseil du 24 juin 2021 : delib 17
Démolition des immeubles Vercors et Chamechaude
conseil du 24 juin 2021 : delib 18
Transfert de compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la Communauté d'Agglomération du pays Voironnais - Avis défavorable
conseil du 24 juin 2021 : delib 19
Lancement d'une procédure de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
conseil du 24 juin 2021 : delib 20
Avenant n°1 et avenant n°2 à la convention électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État - Transmission des actes de la commande publique et ...
conseil du 24 juin 2021 : fin de séance
conseil du 24 juin 2021 : présentation de la politique jeunesse
Présentation de la politique Jeunesse de la Ville
1 page - 23 résultats
Agenda
vendredi 8 juillet 2022 20h30
Concert "Les Allées chantent"Concert "Les Allées chantent"
Véritables saynètes où se glisse l’improvisation, les morceaux de The French Bastards font vivre des moments de cinéma logés dans l’inconscient collectif : courses-poursuites trépidantes, scène d’amour, suspense d’un thriller ...
Mercredi 13 juillet 2022 à 22h30
13 juillet : feu d'artifice et bal
