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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le conseil municipal aura lieu jeudi 7 juillet 2022 à 19h à l'Hôtel de ville.

 

 

 



Compte rendu audio du dernier conseil

conseil du 24 juin 2021 : début de séance

Début de séance



conseil du 24 juin 2021 : delib 01



Accompagnement des gens du voyage sédentaires - Signature d'un avenant à la convention de participation financière avec l'APMV (Action Promotion en Milieu Voyageur)



conseil du 24 juin 2021 : delib 02



Demande de subvention pour l'aménagement urbain les Impériales (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 03


Budget annexe/Réseau de chaleur bois - Demande de subvention pour la réalisation d'un réseau de chaleur bois énergie (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 04


Demande de subvention pour la mise en accessibilité des bâtiments programme ADAP "École maternelle Simone Veil" (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 05


Demande de subvention pour une étude thermique des bâtiments communaux (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 06


Demande de subvention pour une étude sur la mobilité globale à Moirans (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 07


Demande de subvention pour une étude sur la mise en place d'ombrières de parkings (parking du futur équipement aquatique et parking de la gendarmerie) (DSIL) - Approbation du plan de ...



conseil du 24 juin 2021 : delib 08


TE38 - Fonds de concours 2021 pour les travaux sur les réseaux d'éclairage public



conseil du 24 juin 2021 : delib 09



Création de poste



conseil du 24 juin 2021 : delib 10


Temps de travail annuel à 1607 heures effectives



conseil du 24 juin 2021 : delib 11


CEE / délibération complémentaire : fixation du besoin de la collectivité



conseil du 24 juin 2021 : delib 12


Participations des communes aux frais de scolarité signature d'une convention avec la commune de Saint-Jean-de-Moirans


conseil du 24 juin 2021 : delib 13


Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mosaïque



conseil du 24 juin 2021 : delib 14


Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association SOS Merklin



conseil du 24 juin 2021 : delib 15


Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association APEL



conseil du 24 juin 2021 : delib 16


Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fraternelle de Rugby



conseil du 24 juin 2021 : delib 17


Démolition des immeubles Vercors et Chamechaude


conseil du 24 juin 2021 : delib 18



Transfert de compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la Communauté d'Agglomération du pays Voironnais - Avis défavorable



conseil du 24 juin 2021 : delib 19


Lancement d'une procédure de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme



conseil du 24 juin 2021 : delib 20


Avenant n°1 et avenant n°2 à la convention électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État - Transmission des actes de la commande publique et ...



conseil du 24 juin 2021 : fin de séance



conseil du 24 juin 2021 : présentation de la politique jeunesse


Présentation de la politique Jeunesse de la Ville



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Agenda

vendredi 8 juillet 2022 20h30

Concert "Les Allées chantent"

Concert "Les Allées chantent"


Véritables saynètes où se glisse l’improvisation, les morceaux de The French Bastards font vivre des moments de cinéma logés dans l’inconscient collectif : courses-poursuites trépidantes, scène d’amour, suspense d’un thriller ...

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