Accueil > La Mairie > Vie Municipale > Conseils municipaux

Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 29 avril 2021 à 19h  à la salle des fêtes Louis Barran (accès du public en visioconférence)

ordre du jour

Administration Générale
- Modifications des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales et organismes extérieurs
Finances
- Transfert garanties d'emprunts SEMCODA vers ALPES ISERE HABITAT
Ressources Humaines
- Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
Aménagement/Foncier/Environnement
- Aménagement du site SADAC - Acquisition des terrains de la future voirie publique
- Prise en compte des évolutions du projet de quartier gare - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer
 



Compte rendu audio du dernier conseil

conseil du 25 mars 2021-00 début de séance


Début de séance



Conseil du 25 mars 2021-01


Compte de gestion 2020 du receveur percepteur



conseil du 25 mars 2021-02


Compte administratif 2020



conseil du 25 mars 2021-03


Rapport sur les acquisitions et ventes 2020



conseil du 25 mars 2021-04


Affectation des résultats 2020



conseil du 25 mars 2021-05


Budget Primitif 2021



conseil du 25 mars 2021-06


Détail subventions aux associations 2021



conseil du 25 mars 2021-06


Détail subventions aux associations 2021



conseil du 25 mars 2021-07


Fixation des taux d'imposition 2021



conseil du 25 mars 2021-08


Fixation des durées d'amortissements



conseil du 25 mars 2021-09


Accompagnement des gens du voyage sédentaires - Signature d'un avenant à la convention de participation financière avec l'APMV (Action Promotion en Milieu Voyageur)



conseil du 25 mars 2021-10


Budget annexe /Réseau de chaleur bois Moirans/COMPTE DE GESTION 2020



conseil du 25 mars 2021-11


Budget annexe /Réseau de chaleur bois Moirans/COMPTE ADMINISTRATIF 2020



conseil du 25 mars 2021-12


Budget annexe / Réseau de chaleur bois Moirans / Affectation résultats 2020



conseil du 25 mars 2021-13


Budget annexe /Réseau de chaleur bois Moirans/BP 2021



conseil du 25 mars 2021-14


"Réseau de chaleur bois Moirans" - Travaux d'extension du réseau



conseil du 25 mars 2021-15


Tableau des effectifs - Suppression de postes



conseil du 25 mars 2021-16


Création de contrats d'engagement éducatif



conseil du 25 mars 2021-17


Convention de servitudes de ligne électrique souterraine avec ENEDIS pour la future chaufferie bois - Le Vergeron



conseil du 25 mars 2021-18


Déclassement de la parcelle AV 333P - Les Béthanies



conseil du 25 mars 2021-19


Cession de la parcelle AV 333 P - Les Béthanies - A la Société d'Habitation des Alpes (SHA - PLURALIS)



conseil du 25 mars 2021-20


Définition d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial Route de Voiron



conseil du 25 mars 2021-21


Signature d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société SARL Europe Construction



conseil du 25 mars 2021-22 Fin de séance


Fin de séance



1 page - 24 résultats