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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu Jeudi 24 novembre 2022 à 19h au rez-de-chaussée Hôtel de ville.

 ORDRE DU JOUR

Administration Générale
  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Remplacement d'un membre démissionnaire
Finances
  • Signature d'un protocole d'accord avec le CCAS et la SDH concernant le litige sur le paiement de la taxe foncière
  • Demande de garantie d'emprunt - ISERE HABITAT : 15 logements en PSLA rue de la gare MOIRANS
Ressources
  • Tableau des emplois – Créations de postes
  • Contrats d'assurance des risques statutaires
Service à la population
  • Avenant à la concession de service public pour la gestion et l'exploitation des activités périscolaires
  • Avenant à la convention fixant les modalités de collaboration avec l'association Léo Lagrange
  • Signature d'une convention bipartite pour l'organisation d'un séjour de ski l'hiver 2023
  • Adhésion au dispositif "cantine à 1€" et adoption des tarifs de la restauration scolaire et de la pause méridienne à compter du 1er janvier 2023
  • Adhésion dispositif "petit déjeuner à l'école"
Technique et Ville Durable
  • Éclairage nocturne - Extinction différenciée de l'éclairage public sur le territoire de la commune

Compte rendu audio du dernier conseil

conseil du 24 juin 2021 : début de séance

Début de séance



conseil du 24 juin 2021 : delib 01



Accompagnement des gens du voyage sédentaires - Signature d'un avenant à la convention de participation financière avec l'APMV (Action Promotion en Milieu Voyageur)



conseil du 24 juin 2021 : delib 02



Demande de subvention pour l'aménagement urbain les Impériales (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 03


Budget annexe/Réseau de chaleur bois - Demande de subvention pour la réalisation d'un réseau de chaleur bois énergie (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 04


Demande de subvention pour la mise en accessibilité des bâtiments programme ADAP "École maternelle Simone Veil" (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 05


Demande de subvention pour une étude thermique des bâtiments communaux (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 06


Demande de subvention pour une étude sur la mobilité globale à Moirans (DSIL) - Approbation du plan de financement prévisionnel



conseil du 24 juin 2021 : delib 07


Demande de subvention pour une étude sur la mise en place d'ombrières de parkings (parking du futur équipement aquatique et parking de la gendarmerie) (DSIL) - Approbation du plan de ...



conseil du 24 juin 2021 : delib 08


TE38 - Fonds de concours 2021 pour les travaux sur les réseaux d'éclairage public



conseil du 24 juin 2021 : delib 09



Création de poste



conseil du 24 juin 2021 : delib 10


Temps de travail annuel à 1607 heures effectives



conseil du 24 juin 2021 : delib 11


CEE / délibération complémentaire : fixation du besoin de la collectivité



conseil du 24 juin 2021 : delib 12


Participations des communes aux frais de scolarité signature d'une convention avec la commune de Saint-Jean-de-Moirans


conseil du 24 juin 2021 : delib 13


Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mosaïque



conseil du 24 juin 2021 : delib 14


Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association SOS Merklin



conseil du 24 juin 2021 : delib 15


Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association APEL



conseil du 24 juin 2021 : delib 16


Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fraternelle de Rugby



conseil du 24 juin 2021 : delib 17


Démolition des immeubles Vercors et Chamechaude


conseil du 24 juin 2021 : delib 18



Transfert de compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la Communauté d'Agglomération du pays Voironnais - Avis défavorable



conseil du 24 juin 2021 : delib 19


Lancement d'une procédure de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme



conseil du 24 juin 2021 : delib 20


Avenant n°1 et avenant n°2 à la convention électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État - Transmission des actes de la commande publique et ...



conseil du 24 juin 2021 : fin de séance



conseil du 24 juin 2021 : présentation de la politique jeunesse


Présentation de la politique Jeunesse de la Ville



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Agenda

Jeudi 8 décembre 2022 17h-19h

Anntenne relais Free : permanence d'information

Anntenne relais Free : permanence d'information


« Free mobile sollicite la commune pour installer une antenne relais de téléphonie mobile route de l’Isère.
La commune soucieuse de protéger la santé de ses habitants, les espaces naturels, la ...

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Jeudi 15 décembre 2022

Conseil municipal public

Conseil municipal public

hôtel de ville, rez-de-chausseée

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samedi 17 décembre

Moirans fête Noël

Moirans fête Noël

Bientôt tout le programme des festivités

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Lundi 12 décembre 2022

Ensemble allumons les étoiles !

Ensemble allumons les étoiles !

à 17h décompte sur le parvis de la mairie

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