ville de Moirans
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Conseils municipaux
Prochaine séance du conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu Jeudi 17 décembre 2020 à 19h.
En raison du contexte sanitaire, il se tiendra à la salle des fêtes Louis Barran.
Compte rendu audio du dernier conseil
Conseil municipal du 22 octobre 2020 - début de séance
Début de séance
Conseil du 22 octobre 2020 - 01
Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger aux commissions de la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
Conseil du 22 octobre 2020 - 02
Les Impériales - Versement d'un fonds de concours au Pays Voironnais pour la défense incendie
Conseil du 22 octobre 2020 - 03
Décision modificative n°1/2020
Conseil du 22 octobre 2020 - 04
Admissions en non valeur 2020
Conseil du 22 octobre 2020 - 05
TE38 - Fonds de concours pour les travaux sur les réseaux d'éclairage public
Conseil du 22 octobre 2020 - 06
Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire 2020-2021
Conseil du 22 octobre 2020 - 07
Avenant à la convention 2S2C
Conseil du 22 octobre 2020 - 08
Participation des communes aux frais de scolarité
Signature d'une convention avec la commune de Tullins
Conseil du 22 octobre 2020 - 09
Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune de Tullins
Conseil du 22 octobre 2020 - 10
Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune de Saint-Jean-de-Moirans
Conseil du 22 octobre 2020 - 11
Participation des communes aux frais de scolarité -Signature d'une convention avec la commune de Voiron
Conseil du 22 octobre 2020 - 12
Construction d'un nouvel équipement aquatique - Constitution du COPIL
conseil du 22 octobre 2020 - Fin de séance
Fin de séance
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Agenda
samedi 5 décembre 2020
Colis de Noël 2020
