Accueil > Culture sport > Patrimoine > Les archives municipales

Les archives municipales

Archives municipales

111 rue de la République

38430 MOIRANS

04 76 35 77 17

04 76 35 77 38

rf/snariom-elliv//etsoc/eiram-enna

Heures d'ouverture au public : mardi et jeudi de 13h30 à 17 heures

Fermeture annuelle : se renseigner


Le service des Archives municipales est chargé de trier, classer, inventorier et communiquer les documents produits ou reçus par la ville. Ces documents  peuvent être divers : journaux, parchemins, papiers, bandes magnétiques, films, photographies, plans, archives électroniques... Les Archives sont la mémoire des institutions, des personnes, des événements. 

Conditions d'admission

Les Archives municipales de Moirans sont ouvertes à tout citoyen français ou ressortissant étranger. Le contrôle d'identité est obligatoire pour tout nouveau lecteur. L'inscription est gratuite.

Conditions de consultation

La loi du 15 juillet 2008 sur les Archives a introduit le principe fondamental de libre communicabilité générale des Archives publiques. Des délais spéciaux sont prévus pour protéger certains intérêts : dossiers médicaux (25 ans après le décès ou 120 ans après la naissance), registres de recensement de population, listes nominatives (75 ans), dossiers du personnel (50 ans), état-civil (75 ans pour les actes de mariages et de naissance), justice (75 ans).

La consultation est gratuite et se fait sur place. Une salle de lecture peut accueillir 12 personnes.

Des photocopies peuvent être effectuées sauf pour les registres paroissiaux ou état-civil où elles sont interdites. 

Fonds

  • Fonds ancien : milieu du XV e siècle à 1789
  • Fonds moderne : 1790 à 1976
  • Fonds contemporain : 1977- 2014
  • Le plus ancien document conservé date de 1464. Il s'agit d'une copie de la confirmation des franchises, accordées par le dauphin Jean II aux habitants de la ville en 1308.
  • La consultation des registres paroissiaux et d'état-civil est possible depuis 1609.  Des impressions numériques peuvent être réalisées. Les photographies des actes (sans flash) sont autorisées.
  • Registres des délibérations du conseil municipal depuis l'an II
  • Matrices cadastrales et états de section
  • Recensements de la population (1836-1936)
  • Photothèque, cartes postales
  • Archives d'entreprises (Papeteries BARJON, Tissages MARTIN, Coopérative moirannaise)

 

Charte de franchise

voir aussi : l'histoire et le patrimoine de Moirans

Lien utile : numemoris http://numemoris.fr/votre-commune/moirans



 

Agenda

vendredi 25 mai 2018

Concert

Concert

 Ecole de musique à 18h

en savoir +

Du 18 au 26 mai 2018

Exposition

Exposition

Exposition des Compagnons de la Palette. Ouverture de 15h à 18h.

en savoir +

Jeudi 31 mai 2018

Conseil municipal

Conseil municipal

à 19h, Hôtel de ville (rez-de-chaussée)

en savoir +

Samedi 2 juin 2018

Cerises en fête

Cerises en fête

Lâcher de ballons devant la mairie à 10h45.

  • Parc de la grille, Espace Miro, parc Martin, école Simone Veil
en savoir +

Jeudi 7 juin 2018

Conseil municipal

Conseil municipal

à 19h, Mairie, place de l'assemblée départementale

en savoir +
Plus de dates