Accueil > Culture sport > Patrimoine > Les archives municipales

Les archives municipales

Archives municipales

111 rue de la République

38430 MOIRANS

04 76 35 77 17

04 76 35 77 38

rf/snariom-elliv//etsoc/eiram-enna

Heures d'ouverture au public : mardi et jeudi de 13h30 à 17 heures

Fermeture annuelle : se renseigner


Le service des Archives municipales est chargé de trier, classer, inventorier et communiquer les documents produits ou reçus par la ville. Ces documents  peuvent être divers : journaux, parchemins, papiers, bandes magnétiques, films, photographies, plans, archives électroniques... Les Archives sont la mémoire des institutions, des personnes, des événements. 

Conditions d'admission

Les Archives municipales de Moirans sont ouvertes à tout citoyen français ou ressortissant étranger. Le contrôle d'identité est obligatoire pour tout nouveau lecteur. L'inscription est gratuite.

Conditions de consultation

La loi du 15 juillet 2008 sur les Archives a introduit le principe fondamental de libre communicabilité générale des Archives publiques. Des délais spéciaux sont prévus pour protéger certains intérêts : dossiers médicaux (25 ans après le décès ou 120 ans après la naissance), registres de recensement de population, listes nominatives (75 ans), dossiers du personnel (50 ans), état-civil (75 ans pour les actes de mariages et de naissance), justice (75 ans).

La consultation est gratuite et se fait sur place. Une salle de lecture peut accueillir 12 personnes.

Des photocopies peuvent être effectuées sauf pour les registres paroissiaux ou état-civil où elles sont interdites. 

Fonds

  • Fonds ancien : milieu du XV e siècle à 1789
  • Fonds moderne : 1790 à 1976
  • Fonds contemporain : 1977- 2014
  • Le plus ancien document conservé date de 1464. Il s'agit d'une copie de la confirmation des franchises, accordées par le dauphin Jean II aux habitants de la ville en 1308.
  • La consultation des registres paroissiaux et d'état-civil est possible depuis 1609.  Des impressions numériques peuvent être réalisées. Les photographies des actes (sans flash) sont autorisées.
  • Registres des délibérations du conseil municipal depuis l'an II
  • Matrices cadastrales et états de section
  • Recensements de la population (1836-1936)
  • Photothèque, cartes postales
  • Archives d'entreprises (Papeteries BARJON, Tissages MARTIN, Coopérative moirannaise)

 

Charte de franchise

voir aussi : l'histoire et le patrimoine de Moirans

Lien utile : numemoris http://numemoris.fr/votre-commune/moirans



 

Agenda

Jeudi 20 septembre 2018

Conseil municipal public

Conseil municipal public

à 19h rez-de-chaussée Hôtel de ville

en savoir +

Du 17 au 23 septembre 2018

Exposition Déclinaison artistique

Exposition Déclinaison artistique


Dessins, aquarelles, pastel, loisirs créatifs

en savoir +

Samedi 22 et Dimanche 23 septembre 2018

Salon du Bien-être

Salon du Bien-être

en savoir +

Samedi 29 septembre 2018

La fête des gens ici et ensemble

La fête des gens ici et ensemble

à partir de 14h
14h à 17h30 : Jeux de bois et jeux de société, Molki, ainsi que des jeux pour les tout petits encadrés par l'association « Le Petit pré ».
14h30 : Animation cirque.
15h à 17h : Atelier contes.
18h : Spectacle «Zapping ».
19h à 19h30 : Buffet cuisine du monde.
19h30 : Démonstration de danse country, et de Hip-hop.

Des ateliers maquillage auront lieu tout au long de l'après-midi.

Tarif : 1€ adulte et enfant de plus de 5 ans.

Renseignements : Léo Lagrange 04 76 35 41 08 du lundi au vendredi de 9h à 12h, et de 14h à 18h30 (sauf jeudi après-midi) /  SPF 04 76 07 34 09 les mardis et jeudis après-midi.

en savoir +
Plus de dates