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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 12 décembre 2019.

Ordre du jour

  • Education/Jeunesse/Enfance
- Convention d'acquisition d'un local auprès de l'opac38	
- Concession pour la gestion et l'exploitation des activités périscolaires
- Ecole Simone Veil 2 - Demande de subvention exceptionnelle pour un projet ski de fond
  • Ressources Humaines
- Convention de mise à disposition du personnel communal auprès du 
délégataire de service public - Activités périscolaires
- Règlement de formation
- Régime Indemnitaire
  • Finances
- Décision modificative n°2/2019	
- Attribution du legs Moyroud
- Admissions en non valeur 2018 et 2019
  • Vie Quotidienne
- Administration Générale - Tarifs des concessions et columbariums du cimetière communal	
  • Travaux
- Signature d'une convention entre la ville de Moirans et la Maison de Santé Pluridisciplinaire
pour le déneigement du parking de la MSP
  • Marchés Publics
- Travaux de voirie sur la RD 592 - Convention de participation financière	
  • Liste des décisions administratives





 

Agenda

Samedi 25 janvier 2020

Soirée country

Soirée country

organisée par l'association Mosaïque
à 19h, avec initiation à la danse en ligne.
Buvette et restauration rapide. PAF : 6 euros

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Dimanche 26 janvier 2020

Tombola-spectacle

Tombola-spectacle

organisé par leSou des écoles, à 16h.

  • Places à vendre à La Gourmandise et Façon de voir. PAF : 3 euros
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Plus de dates