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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 21 mars 2019 à 19h

à l'hotel de ville.

Ordre du jour

 Finances

  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018 de la ville du Receveur Percepteur
  • Affectation des résultats 2018
  • Rapport sur les acquisitions et les ventes de biens immobiliers
  • Budget Primitif 2019
  • Fixation des taux d'imposition

Administration Générale
  • Délégation du Conseil Municipal au maire (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Education/Jeunesse/Enfance
  • Modification du règlement de la restauration scolaire 2019/2020
  • Adoption des tarifs de la restauration scolaire 2019/2020
  • Participation des communes aux frais de scolarité signature d'une convention avec la commune de Saint Victor de Cessieu
  • Participation des communes aux frais de scolarité signature d'une convention avec la commune de Tullins
  • Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune de Tullins
  • Attribution d'une subvention au Lycée Pierre Béghin - Voyage culturel à Paris

Animation/Culture/Sport
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club d'Athlétisme de Moirans
  • Aménagement/Foncier/Environnement
  • Dénomination des futures voiries publiques et privées du site SADAC (programme immobilier Gilles Trignat Résidences/Les Impériales)
  • Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour les travaux de préservation et de valorisation du porche de la Sadac

Liste des décisions administratives



Compte rendu audio du dernier conseil

Il n'y a aucun billet en ligne.




 

Agenda

Dimanche 24 mars 2019

concert " Trio Ayonis "

concert " Trio Ayonis "

Ecole de musique,à 11h

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Dimanche 24 mars 2019

Hip-hop Koncept

Hip-hop Koncept

Gala de danse à la salle Louis Barran à 18h.

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Mercredi 27 mars 2019

Job d'été

Job d'été

organisé par le PIJ, de 10h à 17h

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Dimanche 31 mars 2019

Concours de belote

Concours de belote

MFC,  à partir de 14h. Inscriptions sur place. 20 euros la doublette. Renseignements : 06 74 84 89 68.

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