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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 12 décembre 2019.

Ordre du jour

  • Education/Jeunesse/Enfance
- Convention d'acquisition d'un local auprès de l'opac38	
- Concession pour la gestion et l'exploitation des activités périscolaires
- Ecole Simone Veil 2 - Demande de subvention exceptionnelle pour un projet ski de fond
  • Ressources Humaines
- Convention de mise à disposition du personnel communal auprès du 
délégataire de service public - Activités périscolaires
- Règlement de formation
- Régime Indemnitaire
  • Finances
- Décision modificative n°2/2019	
- Attribution du legs Moyroud
- Admissions en non valeur 2018 et 2019
  • Vie Quotidienne
- Administration Générale - Tarifs des concessions et columbariums du cimetière communal	
  • Travaux
- Signature d'une convention entre la ville de Moirans et la Maison de Santé Pluridisciplinaire
pour le déneigement du parking de la MSP
  • Marchés Publics
- Travaux de voirie sur la RD 592 - Convention de participation financière	
  • Liste des décisions administratives



Compte rendu audio du dernier conseil

conseil du 14 novembre 2019-10

Fixation du prix du billet pour le spectacle de Serge Papagalli




conseil du 14 novembre 2019-11

Attribution d'une subvention exceptionnelle à "La compagnie des Archers de la Sure"




conseil du 14 novembre 2019-12

Attribution d'une subvention exceptionnelle au "Club Bouliste de Moirans"




conseil du 14 novembre 2019-13

Attribution d'une subvention exceptionnelle au "Club d'Athlétisme de Moirans"




conseil du 14 novembre 2019-14

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019 suite aux intempéries du 15 juin 20




conseil du 14 novembre 2019-15

Demande de subvention auprès du Département de l'Isère - Mise en accessibilité des bâtiments de l'école élémentaire Simone Veil 3 et de l'école maternelle Simone Veil




conseil du 14 novembre 2019-16


Demande de subvention auprès du Département pour des travaux accessibilité voiries




conseil du 14 novembre 2019-17

Convention de prise en charge de la consommation d'éclairage public - Logements sociaux OPAC38 rue du Canal




conseil du 14 novembre 2019-Fin de séance


Fin de séance




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Agenda

Samedi 25 janvier 2020

Soirée country

Soirée country

organisée par l'association Mosaïque
à 19h, avec initiation à la danse en ligne.
Buvette et restauration rapide. PAF : 6 euros

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Dimanche 26 janvier 2020

Tombola-spectacle

Tombola-spectacle

organisé par leSou des écoles, à 16h.

  • Places à vendre à La Gourmandise et Façon de voir. PAF : 3 euros
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Plus de dates