Accueil > La Mairie > Vie Municipale > Conseils municipaux

Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 30 janvier 2020.

ordre du jour

Finances

  • Débat d'Orientation Budgétaire 2020
  • Autorisation d'engager et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget
  • Demande garantie d'emprunt OPAC38 - 7 logements adaptés rue du canal
  • Réseau de chaleur bois énergie - Règlement de service de la régie municipale
  • Réseau de chaleur bois énergie - Police d'abonnement au service de la régie municipale
  • Réseau de chaleur bois énergie - Fixation du prix de la chaleur distribuée pour l'année 2021

Ressources Humaines

  • Tableau des effectifs - Création de poste

Liste des décisions administratives



Compte rendu audio du dernier conseil

Conseil du 12 décembre 2019


Début de séance




conseil du 12 décembre 2019-01


Convention d’acquisition d’un local auprès de l’OPAC38




conseil du 12 décembre 2019-02

Concession pour la gestion et l’exploitation des activités périscolaires




conseil du 12 décembre 2019-03

Ecole Simone Veil 2 – Demande de subvention exceptionnelle pour un projet ski de fond




conseil du 12 décembre 2019-04

Convention de mise à disposition du personnel auprès du délégataire de service public – Activités périscolaires




conseil du 12 décembre 2019-05

Règlement de formation




conseil du 12 décembre 2019-06

Régime Indemnitaire




conseil du 12 décembre 2019-07

Décision Modificative N°2/2019




conseil du 12 décembre 2019-08

Attribution du legs Moyroud




conseil du 12 décembre 2019-09

Admission en non-valeur 2018 et 2019




conseil du 12 décembre 2019-10

Tarifs des concessions et columbariums du cimetière communal




conseil du 12 décembre 2019-11

Signature d’une convention entre la Ville de Moirans et la maison de santé pluridisciplinaire pour le déneigement du parking de la MSP




conseil du 12 décembre 2019-12

Travaux de voirie sur la RD 592 – Convention de participation financière




conseil du 12 décembre 2019-Questions diverses


Fin de séance




1 page - 14 résultats




 

Agenda

Jeudi 30 janvier 2020

Conseil municipal

Conseil municipal

à 19h, salle du conseil municipal

en savoir +

Samedi 1er février 2020

Chansons françaises

Chansons françaises

Secours populaire, soirée chansons françaises

en savoir +

Samedi 8 février 2020

Soirée latino

Soirée latino

organisé par La Fraternelle rugby  à partir de 19h.

en savoir +

Samedi 15 février 2020

Repas dansant

Repas dansant

organisé par Moirans Judo avec Couscous et dessert : 16€ adultes / 10 € enfants (4 à 11 ans). 

en savoir +

Du 15 février au 1er mars 2020

Exposition de peintures et d'aquarelles

Exposition de peintures et d'aquarelles

 Exposition de peintures et d’aquarelles d’Aurélie Carleton et d’Elise Rioux.

en savoir +
Plus de dates