Accueil > La Mairie > Vie Municipale > Conseils municipaux

Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

La date du prochain conseil municipal sera communiquée prochainement.

 


Compte rendu audio du dernier conseil

conseil du 20 février 2020-07

Refus d’adopter le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) concernant le transfert de la compétence Lecture Publique




conseil du 20 février 2020-08

Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour le transfert des zones d’activités économiques




conseil du 20 février 2020-09

Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) – Avenant n°1 à la convention de reversement de la taxe foncière des zones d’activités économiques communautaires




conseil du 20 février 2020-10

Convention de reversement de la Taxe d’Aménagement du quartier gare




conseil du 20 février 2020-11

Signature d’un avenant à la convention de cofinancement de l’opération d’aménagement structurante quartier gare de Moirans




conseil du 20 février 2020-12

Signature d’une convention relative à l’exercice, à titre transitoire, de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) pour l’année 2020




conseil du 20 février 2020-13

Tableau des effectifs – Création de poste




conseil du 20 février 2020-18

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique




conseil du 20 février 2020-01


Compte Administratif 2019




conseil du 20 février 2020-02

Compte de gestion 2019 de la ville du Receveur Percepteur




conseil du 20 février 2020-03

Affectation des résultats 2019




conseil du 20 février 2020-04

Rapport sur les acquisitions et les ventes de biens immobiliers




conseil du 20 février 2020-05

Budget Primitif 2020




conseil du 20 février 2020-06

Accompagnement des gens du voyages sédentaires – Signature d’une convention de participation financière avec l’APMV (Action Promotion en Milieu Voyageur)




conseil du 20 février 2020-14


Nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) mutualisé




conseil du 20 février 2020-15


Signature d’une convention fixant les modalités de collaboration avec l’association Léo Lagrange




conseil du 20 février 2020-16

Modification du règlement de la restauration scolaire 2020/2021




conseil du 20 février 2020-17

Adoption des tarifs de la restauration scolaire 2020/2021




conseil du 20 février 2020-19

Signature d’une convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) pour un diagnostic anticipé sur le tènement de la nouvelle piscine




conseil du 20 février 2020-20


Changement du nom d’une place du site SADAC (programme immobilier Gilles Trignat résidence/Les Impériales)




conseil du 20 février 2020-21

Signature d’une convention de déneigement entre la commune et le Département – Pont de Champfeuillet sections de la RD 1092 et de la bretelle E13




conseil du 20 février 2020-22


Convention relative à l’entretien de dépendances végétalisées le long de la RD 1092a et de la bretelle E13




conseil du 20 février 2020-début de séance

Début de séance




conseil du 20 février 2020-fin de séance


Fin de séance




1 page - 24 résultats




 

Agenda

Mercredi 3 juin 2020

Don du sang

Don du sang


De 16h-19h45

RV obligatoire sur resadon.fr

en savoir +
Plus de dates