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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 13 avril 2017 à 19h à l'hôtel de ville.

Ordre du jour

 INTERCOMMUNALITE

  • Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour l’intégration de la Lecture Publique
  • Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour l’intégration du Plan Local d’Insertion pour l’Emploi (PLIE)
     

RESSOURCES HUMAINES

  •  Créations de postes
     

EDUCATION/PERISCOLAIRE

  • Adoption des tarifs de la restauration scolaire 2017/2018
  •  Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire 2017/2018
     

 AMENAGEMENT/ENVIRONNEMENT

  • Adaptation du Plan Local d’Urbanisme en cours de révision aux nouvelles dispositions réglementaires du Code de l’Urbanisme en vigueur depuis le 1er janvier 2016
  • Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) – Bilan de la concertation
  • Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) – Arrêt du projet 

Compte rendu audio du dernier conseil

Début de séance - conseil municipal du 16 mars 2017


Début de séance




Délibération 01 - 16/03/2017


Compte Administratif 2016




Délibération 02 - 16/03/2017


Compte de gestion 2016 de la Ville du Receveur Percepteur




Délibération 03 - 16/03/2017


Affectation des résultats – Exercice 2016




Délibération 04- 16/03/2017


Rapport sur les acquisitions et les ventes de biens immobiliers




Délibération 05 - 16/03/2017


Budget primitif 2017




Délibération 06 - 16/03/2017


Fixation des taux d’imposition 2017




Délibération 07 - 16/03/2017


Participation aux frais de scolarité – Signature d’une convention avec la commune de Voiron




Délibération 08 - 16/03/2017


Attribution d’une subvention au lycée Pierre Beghin – Voyage culturel à Marseille




Délibération 09 - 16/03/2019


Signature d’une convention avec les boulangers de Moirans pour la livraison de pains dans les restaurants scolaires




Délibération 10 - 16/03/2017


Pôle d’échanges multimodal – Parkings de la Coste




Délibération 11 - 16/03/2017


Quartier gare – Bilan de la concertation




Délibération 12 - 16/03/2017


Signature d’une convention pour l’implantation et l’usage d’un site de compostage partagé sur la commune de Moirans




Fin séance - 16/03/2017


fin de séance




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Agenda

Samedi 6 mai 2017

"Adoptez une ardoise"

"Adoptez une ardoise"


SOS Merklin.orgue, Réfection du toit de l’église,
Repas, et ateliers pédagogiques.
Renseignements : 06 08 26 89 45

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Dimanche 7 mai 2017

Elections présidentielles 2ème tour

Elections présidentielles 2ème tour

L’ouverture des bureaux se fera à 8 h et la fermeture est prévue à 19 h.

La commune compte 6 bureaux de vote :

  • Bureau 1 : salle du Conseil en Mairie
  • Bureau 2 : salle Louis Jouvet à la Médiathèque
  • Bureaux 3 et 4 : salle Emile Fontanet – Espace Jacques Barfety
  • Bureaux 5 et 6 : Ecole Gérard Philipe
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Samedi 13 mai 2017

Sou des écoles

Sou des écoles

  • Bourse aux jouets, livres etc… à l’espace Miro, de 9h à 17h
  • Vente de fleurs sur le marché à partir de 9h
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Plus de dates