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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 14 décembre 2017 à 19h à l'hôtel de ville.
Ordre du jour

INTERCOMMUNALITE

  • Présentation du rapport d’activité 2016 sur le prix et la qualité du service public de la gestion de l’Eau et de l’Assainissement du Pays Voironnais

ADMINISTRATION GENERALE

  • Attribution du prix Moyroud – Virement de crédits

FINANCES

  • Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnités
  • Virement de crédits

EDUCATION/JEUNESSE/ENFANCE

  • Signature d’une convention avec les boulangers de Moirans pour la livraison de pains dans les restaurants scolaires

ANIMATION/SPORT/CULTURE

  • Dénomination « Espace Pierre BOSSAN » - Parking jouxtant la vieille église 

VIE QUOTIDIENNE

  • Charte de bonne conduite lors des cérémonies de mariages civils
  • Tarifs des concessions et des columbariums du cimetière communal 

POLICE MUNICIPALE

  • Demande d’autorisation d’ouverture dominicale du magasin Carrefour Market

  AMENAGEMENT/FONCIER/ENVIRONNEMENT

  • Cession de terrain à l’OPAC38, sous la forme d’un bail à construction – Secteur La Piche
  • Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  •  Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)

 


Compte rendu audio du dernier conseil

Début de séance - conseil municipal du 28 septembre 2017




Délibération 01 - 28/09/2017

SEMCODA (Société d’Economie Mixte de Construction du Département de l’Ain) – Approbation du rapport d’activité 2016




Délibération 02 - 28/09/2017

Décision modificative n°1/2017 




Délibération 03 - 28/09/2017

Projet piscine – Modalités de financement et engagement à appliquer le référentiel technique du Conseil Départemental 




Délibération 04 - 28/09/2017

Restauration et mise en valeur de la Tour Romane 




Délibération 05 - 28/09/2017

Restauration et mise en valeur de la Tour Romane 




Délibération 06 - 14/12/2017

Attribution d’une subvention exceptionnelle au club d’activités subaquatiques de Moirans 




Délibération 07 - 14/09/2017

Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de rugby de Moirans 




Délibération 08 - 28/09/2017

Ecole de musique – Signature de la charte de travail en réseau entre les écoles de musique de St-Etienne- de-Crossey, Moirans, Voreppe, Tullins et le conservatoire de Voiron 




Délibération 09 - 28/09/2017

Servitude de passage de canalisation souterraine ENEDIS sur la parcelle AR 330 




Délibération 10- 28/09/2017

Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme nécessaires au projet de logements du secteur La Piche 




Délibération 11 - 28/09/2017

Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement relative à la démolition de l’ouvrage d’art communal de Champfeuillet surplombant la RD1085 au PR 42+400 sur la commune de Moirans.  




Fin séance - 28/09/2017




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Agenda

Vendredi 15 décembre 2017

Concert de musique indienne

Concert de musique indienne

Kuntal Roy (tablas) et Nicolas Delaigue (sitar) à 20h. Accès libre. Renseignements : 04 76 35 45 50 

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Samedi 16 décembre 2017

Noël à Moirans

Noël à Moirans

Père Noël, balades en calèche, apéritif, concerts, fanfare, dégustation de chocolat et de vin chauds, spectacle pyrotechnique...

Cette année encore, la Ville de Moirans et les commerçants de l’association
« Moirans c’est vivant » vous offrent une journée haute en couleurs pour
célébrer la magie de Noël !
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Mercredi 3 janvier 2018

Don du sang

Don du sang

 collecte de 16h30 à 21h

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Lundi 8 janvier 2018

Loto

Loto

organisé par le Club des Baladins à 14h

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Plus de dates