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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 14 novembre 2019.

ordre du jour

Administration Générale
  • Mandat spécial – Remboursement des frais
Finances
  • Garanties d'emprunts
  • Garantie d'emprunt OPAC 38 - 24 logements rue de la gare - 1
  • Garantie d'emprunt OPAC 38 - 24 logements rue de la gare - 2
  • Garantie d'emprunt SDH - Acquisition 1 logement aux Martinets
  • Garantie d'emprunt PLURALIS - Achat de 21 logements Les Alouettes
Ressources Humaines 
  • Tableau des effectifs - Suppressions de postes
  • Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire du personnel
  • Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentairemise en place par le Centre de Gestion de l’Isère
Animation/Culture/Sport
  • Fixation du prix du billet pour le spectacle de Serge Papagalli
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle à "La compagnie des Archers de la Sure"
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle au "Club Bouliste de Moirans"
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle au "Club d'Athlétisme de Moirans"
Travaux
  • Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019 suite aux intempéries du 15 juin 2019
  • Demande de subvention auprès du Département de l'Isère - Mise en accessibilité des bâtiments de l'école élémentaire Simone Veil 3 et de l'école maternelle Simone Veil
  • Demande de subvention auprès du Département pour des travaux accessibilité voiries
  • Convention de prise en charge de la consommation d'éclairage public - Logements sociaux OPAC38 rue du Canal



Compte rendu audio du dernier conseil

conseil du 26 septembre 2019

Début de séance




conseil du 26 septembre 2019-01

Décision modificative n°1/2019




conseil du 26 septembre 2019-02

Seuil de non rattachement des charges et produits de fonctionnement




conseil du 26 septembre 2019-03

Garantie d'emprunt - SDH travaux de réhabilitation thermique de l'ensemble immobilier les Pautes


conseil du 26 septembre 2019-04


Tableau des effectifs - Créations de postes




conseil du 26 septembre 2019-05


Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du CDG38




conseil du 26 septembre 2019-06-07-08




Rapport annuel 2018 du Service Eau et Assainissement du Pays Voironnais



Rapport annuel 2018 du Service Déchets du Pays Voironnais

Rapport annuel 2018 du Service Transport du Pays Voironnais






conseil du 26 septembre 2019-09


Adhésion au service de cartographie en ligne du SEDI




conseil du 26 septembre 2019-Fin de séance


Fin de séance




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Agenda

Samedi 16 novembre 2019

Fleurissement

Fleurissement

 Remise des prix du Concours de fleurissement  à 11h

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Du 07 au 17 novembre 2019

Exposition artistique

Exposition artistique


Rosemonde Raco, dessinatrice et 17 sculpteurs de l’ACDA (Atelier de Création et de Développement Artistique) exposeront prochainement dans ce lieu emblématique. Des représentations d’animaux réalisées au pastel, ainsi que des ...

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Vendredi 29 novembre 2019

Boom des enfants

Boom des enfants

organisée par le  Sou des écoles, de 17h30 à 21h30.

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Du 20 novembre au 1er décembre 2019

Exposition

Exposition

 Compagnons de la Palette, exposition

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Plus de dates