Accueil > La Mairie > Vie Municipale > Conseils municipaux

Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

 Jeudi 12 juillet à 19h.

ordre du jour

  • Intercommunalité
    - Projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage pour 2018-2024
  • Finances
    - Décision modificative n°1/2018
    - Garantie d'emprunt - SDH travaux de réhabilitation thermique de l'ensemble immobilier les Pautes 
  • Ressources Humaines
    - Tableau des effectifs - Suppressions de postes 
  • Administration Générale
    Réalisation d'une fresque graffiti sur le mur de l'école Simone Veil 
  • Education/Jeunesse/Enfance
    - Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune
    de Saint-Jean-de-Moirans
    - Centre Médico Scolaire (CMS) - Signature d'une convention de participation financière
    - Adoption du règlement intérieur du Pôle Jeunesse de la Ville
    - Reconduction des tarifs du Pôle Jeunesse pour l'année 2018-2019
    - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour L'ALSH
    (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) du Pôle Jeunesse 
  • Police Municipale
    Adoption de la charte déontologique d'utilisation du système de vidéoprotection 
  • Aménagement/Foncier/Environnement
    - Prorogation du bail à construction signé le 26 mars 1991 avec la Société Dauphinoise
    pour l'Habitat (SDH) - Résidences du Manoir
    - Pôle d'échanges multimodal - Régularisations foncières avec le Pays Voironnais
    - Cessions et acquisitions foncières dans le cadre de l'aménagement de la SADAC 
  • Marchés Publics
    - Réhabilitation de l'hôtel de ville - Signature d'un protocole d'accord 
  • Travaux
    - Réalisation par le SEDI d'un diagnostic d’Éclairage Public (EP) avec étude d'éclairement
    - Transfert de compétence de maîtrise d'ouvrage en Éclairage Public
    - Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Éclairage Public
    - NIVEAU 1 - BASILUM 



Compte rendu audio du dernier conseil

Début de séance - conseil municipal du 31 mai 2018


Début de séance




Délibération 01 - 31/05/2018

Création d'un Comité Technique commun entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale de Moirans (C.C.A.S.)




Délibération 02 - 31/05/2018

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique de Moirans et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité




Délibération 03 - 31/05/2018

Restauration et mise en valeur de la tour romane




Délibération 04 -31/05/2018

Construction d'un nouvel équipement aquatique : validation de la consistance de l'opération - lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre - constitution du jury de concours - fixation de la prime des candidats admis à concourir et des indemnités aux personnes qualifiées




Délibération 05 - 31/05/2018

4ème Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024 - Avis défavorable de la Commune de Moirans




Délibération 06 - 31/05/2018

Vente d'une partie de la parcelle cadastrée BM 236 à la SCI MORINEAU




Questions diverses - 31/05/2018

Fin de séance




1 page - 8 résultats




 

Agenda

Jeudi 02 août 2018

sortie estivale

sortie estivale

Sortie organisée par le Pôle senior du CCAS.
Inscriptions : Résidence autonomie Georges Brassens : 04 76 35 77 26.

en savoir +
Plus de dates