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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

La date du prochain conseil municipal sera communiquée prochainement.

 


Compte rendu audio du dernier conseil

conseil du 30 janvier 2020- Début de séance

Début de séance




conseil du 30 janvier 2020-01


Débat d'orientation budgétaire

Débat d'orientation budgétaire (pdf, 1777 Ko)


conseil du 30 janvier 2020-02

Autorisation d'engager et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget




conseil du 30 janvier 2020-03

Demande garantie d'emprunt OPAC38 - 7 logements adaptés rue du canal




conseil du 30 janvier 2020-04

Réseau de chaleur bois énergie - Règlement de service de la régie municipale




conseil du 30 janvier 2020-05

Réseau de chaleur bois énergie - Police d'abonnement au service de la régie municipale




conseil du 30 janvier 2020-06

Réseau chaleur bois énergie - Fixation du prix de la chaleur distribuée pour l’année 2021




conseil du 30 janvier 2020-07

Tableau des effectifs – Création de poste




conseil du 30 janvier 2020-Fin de séance


Fin de séance




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Agenda

A compter du 16 mars 2020

annulation des manifestations

annulation des manifestations

Toutes les manifestations organisées par la ville de Moirans sont annulées.

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