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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 14 septembre 2017 à 19h.


Compte rendu audio du dernier conseil

Début de séance - conseil municipal du 01/06/2017




Délibération 01 - 01/06/2017


Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour l’intégration du Centre de Planification et d’Education Familiale (CPEF)




Délibération 02 - 01/06/2017


SEMCODA (Société d’Economie Mixte de Construction du Département de l’Ain) – Acquisition de 9 logements situés à La Piche




Délibération 03 - 01/06/2017


Créations de postes




Délibération 04- 01/06/2017


Participation des communes aux frais de scolarité – Signature d’une convention avec la commune de Saint-Jean-De-Moirans




Délibération 05 - 01/06/2017


Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Signature d’une convention avec la caisse d’Allocations Familiales de l’Isère (CAF)




Délibération 06 - 01/06/2017


Ecole de musique – Nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2017/2018




Délibération 07 - 01/06/2017


Attribution d’une subvention au Football Club Voiron-Moirans




Délibération 08 - 01/06/2017

Modification de la convention type de mise à disposition des équipements sportifs et culturels




Délibération 09 - 01/06/2017


Modification des règlements intérieurs des équipements sportifs et culturels




Délibération 10 - 01/06/2017


Modification des tarifs de location des équipements sportifs et culturels




Délibération 11 - 01/06/2017


Modification des tarifs de location du matériel




Délibération 12 - 01/06/2017


Aménagement conjoint avec Trignat Résidences du secteur SADAC




Délibération 13 - 01/06/2017


Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) pour la gestion et l’entretien du pôle d’échanges multimodal




Fin séance - 01/06/2017




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Agenda

du 26 au 27 août 2017

Tournoi de Boomerang

Tournoi de Boomerang

Remise des prix le dimanche à 14h

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Samedi 9 septembre 2017

Forum des Associations

Forum des Associations

 9h, et remise des trophées des sportifs

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Jeudi 14 septembre 2017

Conseil municipal

Conseil municipal

à 19h en salle du Conseil

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