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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 25 octobre 2018 à 19h

à l'hotel de ville.

 FINANCES 
- Garantie d'emprunt OPAC - Demande d'allongement de garantie d'emprunt
 pour l'amélioration des logements les fleurs 

RESSOURCES HUMAINES
- Tableau des effectifs - Créations de postes 

INTERCOMMUNALITE
- Transfert de la compétence aménagement et délégation du droit de préemption urbain
 sur le périmètre du projet de quartier gare 
- Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
pour l'intégration de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention
 des inondations) 
- Demande de versement d'un fonds de concours du Pays Voironnais 
- Rapport annuel 2017 du service public de l'Eau et de l'Assainissement du Pays Voironnais 
- Rapport annuel 2017 du service public de collecte et traitement des déchets du 
Pays Voironnais 
-  Rapport annuel 2017 du service public de Transport du Pays Voironnais 

AMENAGEMENT/FONCIER/ENVIRONNEMENT 
- Signature d'une convention de gestion et d'entretien d'un passage supérieur
sur l'autoroute A49 (rétablissement de communication locale) avec la société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) 
- Dépôt des autorisations d'urbanisme nécessaires au projet de l'association
 "les Nouveaux Jardins de la Solidarité" 

TRAVAUX 
- Mutualisation des Certificats d'Economies d'Energie (CEE) avec le Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI) 


Compte rendu audio du dernier conseil

Début de séance - conseil municipal du 20 septembre 2018


Début de séance




Délibération 01 - 20/09/2018

Mise en place et fixation des modalités d’attribution de l’indemnité de départ volontaire (IDV) allouée aux agents démissionnaires de la Fonction Publique Territoriale pour créer ou reprendre une entreprise 




Délibération 02 - 20/09/2018

Constitution d’un groupement de commandes




Délibération 03 - 20/09/2018

Convention de mise à disposition annuelle des équipements sportifs et culturels




Délibération 04 -20/09/2018

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club d’activités subaquatiques de Moirans (CASM),




Délibération 05 - 20/09/2018

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club de Gym de Moirans




Délibération 06 - 20/09/2018

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Tennis de Moirans




Délibération 07 - 20/09/2018

Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme nécessaires au projet de logements du secteur Les Béthanies




Questions diverses - 20/09/2018

Fin de séance [incident technique enregistrement]




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Agenda

Dimanche 18 novembre 2018

Spectacle musical La Balancelle,

Spectacle musical La Balancelle,

avec la Cie Super Levure,  danse sur les musiques du monde à partir de 10h30, et exposition Retro active. Accès libre.

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Du 14 au 22 novembre 2018

Exposition des Compagnons de la Palette

Exposition des Compagnons de la Palette


thème : « Voyage autour du monde ». Ouverture au public de 15h à 18h.

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Samedi 24 novembre 2018

Inscriptions Saison de ski

Inscriptions Saison de ski

Ski Club, pour la saison  de 9h à 17h.

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Du 23 au 25 novembre 2018

week en scène

week en scène


Musique, théâtre, bal...organisé par les Rataffias et la Ville

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Vendredi 30 novembre 2018

Concert chansons françaises

Concert chansons françaises

Nos plus belles années
Pierre Lemarchal et ses musiciens

Concert au profit de l’association Grégory Lemarchal

  • 20h30
  • Tarif : 15€

https://www.pierrelemarchalconcert.com/one-pager

 

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