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Conseils municipaux

Prochaine séance du conseil municipal

 Jeudi 20 Septembre à 19h.

ordre du jour

 

Ressources Humaines

  • Mise en place et fixation des modalités d'attribution de l'indemnité de départ volontaire (IDV) allouée aux agents démissionnaires de la Fonction Publique Territoriale pour créer ou reprendre une entreprise

Marchés Publics

  • Constitution d'un groupement de commandes

Animation/Culture/Sport

  • Convention de mise à disposition annuelle des équipements sportifs et culturels
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club d'Activités Subaquatiques de Moirans (CASM)
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club de Gym de Moirans
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle au Tennis Club de Moirans

Aménagement/Foncier/Environnement

  • Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme nécessaires au projet de logements du secteur Les Béthanies



Compte rendu audio du dernier conseil

Début de séance - conseil municipal du 12 juillet 2018


Début de séance




Délibération 01 - 12/07/2018

Projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage pour 2018-2024




Délibération 02 - 12/07/2018

Décision modificative n°1/2018




Délibération 03 - 12/07/2018

Garantie d’emprunt – SDH travaux de réhabilitation thermique de l’ensemble immobilier Les Pautes




Délibération 04 -12/07/2018

Tableau des effectifs – Suppressions de postes




Délibération 05 - 12/07/2018

Réalisation d’une fresque graffiti sur le mur de l’école Simone Veil [Délibération retirée]




Délibération 06 - 12/07/2018

Participation des communes aux frais de scolarité – Signature d’une convention avec la commune de Saint-Jean-De-Moirans ;




Délibération 07 - 12/07/2018

Centre Médico Scolaire (CMS) – Signature d’une convention de participation financière




Délibération 08 - 12/07/2018

Adoption du règlement intérieur du Pôle Jeunesse pour l’année 2018-2019 




Délibération 09 - 12/07/2018

Reconduction des tarifs du Pôle Jeunesse pour l’année 2018-2019




Délibération 10 - 12/07/2018

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) du Pôle Jeunesse




Délibération 11 - 12/07/2018

Adoption de la charte déontologique d’utilisation du système de vidéo protection




Délibération 12 - 12/07/2018

Prorogation du bail à construction signé le 26 mars 1991 avec la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) – Résidence du Manoir




Délibération 13 - 12/07/2018

Pôle d’échanges multimodal – Régularisations foncières avec le Pays Voironnais




Délibération 14 - 12/07/2018


Cessions et acquisitions foncières dans le cadre de l’aménagement de la SADAC




Délibération 15 - 12/07/2018


Réhabilitation de l’hôtel de ville – Signature du protocole d’accord




Délibération 16 - 12/07/2018


Réalisation par le SEDI d’un diagnostic d’Eclairage Public (EP) avec étude d’éclairement




Délibération 17 - 12/07/2018


Transfert de compétence de maîtrise d’ouvrage en Eclairage Public




Délibération 18 - 12/07/2018


Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage Public – NIVEAU 1 – BASILUM




Questions diverses - 12/07/2017

Fin de séance




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Agenda

Jeudi 20 septembre 2018

Conseil municipal public

Conseil municipal public

à 19h rez-de-chaussée Hôtel de ville

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Du 17 au 23 septembre 2018

Exposition Déclinaison artistique

Exposition Déclinaison artistique


Dessins, aquarelles, pastel, loisirs créatifs

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Samedi 22 et Dimanche 23 septembre 2018

Salon du Bien-être

Salon du Bien-être

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Samedi 29 septembre 2018

La fête des gens ici et ensemble

La fête des gens ici et ensemble

à partir de 14h
14h à 17h30 : Jeux de bois et jeux de société, Molki, ainsi que des jeux pour les tout petits encadrés par l'association « Le Petit pré ».
14h30 : Animation cirque.
15h à 17h : Atelier contes.
18h : Spectacle «Zapping ».
19h à 19h30 : Buffet cuisine du monde.
19h30 : Démonstration de danse country, et de Hip-hop.

Des ateliers maquillage auront lieu tout au long de l'après-midi.

Tarif : 1€ adulte et enfant de plus de 5 ans.

Renseignements : Léo Lagrange 04 76 35 41 08 du lundi au vendredi de 9h à 12h, et de 14h à 18h30 (sauf jeudi après-midi) /  SPF 04 76 07 34 09 les mardis et jeudis après-midi.

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